Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.garde-petits-animaux-isere.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. 

Éditeur

Le site www.garde-petits-animaux-isere.com est édité par :

Agnès ROBERGE,
Entrepreneure individuelle (micro-entreprise)
Domiciliée : Les Avenières (38630)
Adresse e-mail : garde-animaux-nord-isere@orange.fr
Numéro SIRET : 488 463 852 00027

La directrice de la publication est Madame Agnès ROBERGE.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Google LLC

1600 Amphitheatre Parkway

Mountain View, CA 94043

États-Unis

Téléphone : +1 650-253-0000 

Google Sites ne peut être tenu responsable du contenu édité par l’éditeur du site.

Accès au site

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.

Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment, l’utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement. 

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

Données personnelles

Les données personnelles envoyées par e-mail via l’adresse de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, que vous pouvez exercer en contactant : garde-animaux-nord-isere@orange.fr . Vous disposez également du droit de porter plainte auprès de la CNIL. 

Conformément au RGPD, vous disposez également du droit de porter plainte auprès de la CNIL.

Médiation de la consommation

En cas de litige, nous espérons pouvoir trouver une solution ensemble. Si nécessaire, le client peut contacter gratuitement le médiateur de la consommation : CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation (https://cm2c.net, contact@cm2c.net). 

Cookies

Le site www.garde-petits-animaux-isere.com utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, déposés par la plateforme Google Sites.

Aucun autre cookie de suivi ou de mesure d’audience n’est utilisé.

En savoir plus ou s'opposer

👉Accueil